Déposée le 12 mai 2003 par DESNOËTTES Caroline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Caroline Desnoëttes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est DESNOËTTES Caroline domicilié(e) 208 rue Diderot,94300 Vincennes - 94300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESNOËTTES Caroline domicilié(e) 208 rue Diderot,94300 Vincennes - 94300 - France.
La marque Caroline Desnoëttes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caroline Desnoëttes est expirée depuis le 12 mai 2013.
DESNOËTTES Caroline a également déposé les autres marques suivantes : D design
DESNOËTTES Caroline - 208 rue Diderot,94300 Vincennes - 94300 - France
DESNOËTTES Caroline - 208 rue Diderot,94300 Vincennes - 94300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Tissus, linge de maison, de table, de bain, de lit Meubles, cadre, matelas, coussins
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Caroline Desnoëttes"
